Cher client,

les conditions suivantes, si elles sont valablement convenues, feront partie intégrante du contrat d’hébergement qui sera conclu lorsque vous réservez un hébergement chez nous. Ces conditions régissent, en complément des dispositions légales, la relation contractuelle entre vous, le client, et nous, Wellnesshotel Hohenrodt, propriétaire Werner Jung, en tant qu’établissement d’hébergement, ci-après abrégé « BHB ». Avec ces conditions générales, nous souhaitons créer une clarté juridique dans votre intérêt et dans le nôtre. Vous reconnaissez leur contenu lorsque vous louez une chambre chez nous. Veuillez donc lire attentivement ces conditions.

1. Conclusion du contrat

1.1 En effectuant la réservation, le client propose de manière ferme au BHB la conclusion du contrat d’hébergement. Cette offre est basée sur la description de l’hébergement et les informations complémentaires contenues dans les bases de la réservation (par exemple, description du lieu, explication de la classification), dans la mesure où celles-ci sont à la disposition du client.

1.2 La réservation peut être effectuée oralement, par écrit, par téléphone, par télécopie ou par voie électronique (e-mail, Internet). En cas de réservation électronique, le client reçoit immédiatement une confirmation de réception de la réservation par voie électronique.

1.3 Le client effectuant la réservation pour des personnes voyageant avec lui ou d’autres donneurs d’ordre de la réservation (entreprises, associations, responsables de groupe) sont responsables de toutes les obligations contractuelles des clients réservés pour lesquels la réservation est effectuée, comme pour leurs propres obligations, à condition qu’ils aient assumé cette obligation par une déclaration expresse et séparée.

1.4 Le contrat est conclu dès réception de la confirmation de réservation du BHB par le client ou le donneur d’ordre. Elle ne nécessite aucune forme particulière, de sorte que notamment les confirmations orales et téléphoniques sont juridiquement contraignantes pour le client et le BHB. En règle générale, le BHB enverra en outre une copie écrite de cette confirmation au client en cas de confirmations de réservation orales et téléphoniques.

1.5 En cas de réservation via la page d’accueil de l’hôtel, le contrat est conclu en cliquant sur le bouton « RÉSERVER AVEC OBLIGATION DE PAIEMENT ».

1.6 Si le BHB soumet une offre spéciale à la demande du client ou du donneur d’ordre, cela constitue, contrairement aux dispositions précédentes, une offre contractuelle ferme du BHB au client ou au donneur d’ordre. Dans ces cas, le contrat est conclu, sans qu’une confirmation correspondante du BHB soit nécessaire, lorsque le client ou le donneur d’ordre accepte cette offre, dans la mesure indiquée, dans le délai mentionné dans l’offre, sans restrictions, modifications ou extensions, par une déclaration expresse, un acompte, un paiement du solde ou la prise de possession de l’hébergement.

2. Réservations

2.1 Les réservations sans engagement, qui donnent droit à une annulation gratuite, ne sont possibles que si un accord exprès correspondant a été conclu avec le BHB.

2.2 Si aucune réservation sans engagement n’a été expressément convenue, la réservation conformément au chiffre 1 des présentes conditions entraîne en principe un contrat d’hébergement juridiquement contraignant pour le BHB et le client/donneur d’ordre.

2.3 En cas d’annulation émanant de l’hôtel le jour de l’arrivée (par exemple, en cas de surréservation ou de problèmes techniques), si la réservation date de plus de 24 heures, l’hôtel s’engage à organiser un hébergement de remplacement équivalent pour le client.

3. Prix et prestations, augmentations de prix

3.1 Les prix indiqués dans le prospectus sont des prix finaux et incluent la taxe sur la valeur ajoutée légale et tous les frais accessoires, sauf indication contraire concernant les frais accessoires. La taxe de séjour ou les informations touristiques ainsi que les frais pour les prestations pour lesquelles un décompte en fonction de la consommation est indiqué dans les bases de la réservation ou convenu séparément (par exemple, électricité, gaz, eau, téléphone, bois de cheminée) et pour les prestations optionnelles et supplémentaires peuvent être facturés et indiqués séparément.

3.2 Les prestations dues par le BHB résultent exclusivement du contenu de la confirmation de réservation en relation avec les bases de la réservation respectives, c’est-à-dire le prospectus en vigueur, le site Internet du BHB ou la description des prestations et de l’objet, ainsi que des éventuels accords complémentaires expressément conclus avec le client/donneur d’ordre. Il est recommandé au client/donneur d’ordre de conclure des accords complémentaires par écrit. Les indications figurant dans les guides locaux ou hôteliers ne sont déterminantes pour l’obligation de prestation du BHB qu’en cas d’accord exprès correspondant avec le BHB.

4. Paiement

4.1 L’échéance de l’acompte et du paiement du solde dépend de l’accord conclu avec le client ou le donneur d’ordre. En cas de confirmations de réservation écrites, les modalités de paiement convenues y sont consignées. Si aucun accord particulier n’a été conclu, le prix total de l’hébergement, y compris les frais accessoires et les prestations supplémentaires, est payable à la fin du séjour et doit être payé au BHB.

4.2 Les paiements en espèces et les bons valables du BHB sont acceptés. Les paiements électroniques autres que par carte EC et Maestro sont possibles via les prestataires de services de paiement suivants : Visa, Master Card et American Express. Les paiements à la fin du séjour ne sont pas possibles par virement bancaire. Les paiements en devises étrangères et par chèque de compensation ne sont pas non plus possibles.

4.3 L’hôtel est en outre en droit d’exiger du client, au début et pendant le séjour, un acompte ou une garantie raisonnable pour les créances existantes et futures découlant du contrat.

5. Annulation et non-arrivée

5.1 En cas d’annulation, le BHB conserve son droit au paiement du prix de séjour convenu, y compris la part de restauration et les frais pour les prestations supplémentaires.

5.2 Le BHB doit s’efforcer, dans le cadre de son activité commerciale habituelle, sans obligation de déployer des efforts particuliers et en tenant compte du caractère particulier de l’hébergement réservé (par exemple, chambre non-fumeur, chambre familiale, chambre pour personnes allergiques), de trouver une autre utilisation conforme à sa destination.

5.3 Le BHB doit se faire imputer une autre occupation et, dans la mesure où cela n’était pas possible, les dépenses épargnées.

5.4 Selon les pourcentages reconnus par la jurisprudence pour le calcul des dépenses épargnées, le client ou le donneur d’ordre doit payer à l’établissement d’hébergement les montants suivants, chacun se référant au prix total des prestations d’hébergement (y compris tous les frais accessoires), mais sans tenir compte des éventuelles taxes publiques telles que la taxe de séjour ou la taxe touristique :

5.5 Le client/donneur d’ordre se réserve expressément le droit de prouver au BHB que les dépenses épargnées par le BHB sont sensiblement plus élevées que les déductions susmentionnées, ou qu’une autre utilisation des prestations d’hébergement a eu lieu. En cas d’une telle preuve, le client ou le donneur d’ordre n’est tenu de payer que le montant correspondant le plus faible.

5.6 La conclusion d’une assurance annulation de voyage est vivement recommandée.

6. Obligations du client et résiliation par le BHB

6.1 Sauf accord contraire, l’hébergement ne peut être utilisé que par le client pour lequel il a été réservé. Une autre occupation, notamment une sous-location, en particulier pour les donneurs d’ordre commerciaux, également la transmission de contingents d’hébergement, n’est pas autorisée.

6.2 Le client est tenu de traiter l’hébergement et ses installations ainsi que toutes les installations de l’établissement d’hébergement lui-même uniquement conformément à leur destination, dans la mesure où elles existent (comme par exemple pour la piscine et le sauna) conformément aux règlements d’utilisation et de manière générale avec soin.

6.3 Le client est tenu de signaler immédiatement au BHB les défauts et les perturbations qui surviennent et d’exiger une réparation. Si le signalement des défauts est omis par sa faute, les droits du client peuvent être annulés en tout ou en partie.

6.4 Il est interdit de fumer dans toutes les zones intérieures de l’hôtel. En cas d’infraction, le BHB est en droit d’exiger du client un forfait de nettoyage d’un montant de 250 €.

6.5 Le client ne peut résilier le contrat qu’en cas de défauts ou de perturbations importants. Il doit auparavant fixer au BHB, dans le cadre du signalement des défauts, un délai raisonnable pour y remédier, à moins que la réparation ne soit impossible, qu’elle soit refusée par le BHB ou que la résiliation immédiate soit objectivement justifiée par un intérêt particulier du client reconnaissable par le BHB ou que, pour de telles raisons, la poursuite du séjour ne soit objectivement déraisonnable pour le client.

6.6 La présence et l’hébergement d’animaux domestiques dans l’hébergement ne sont autorisés qu’en cas d’accord exprès à ce sujet, si le BHB prévoit cette possibilité dans l’appel d’offres. Dans le cadre de tels accords, le client est tenu de fournir des informations véridiques sur le type et la taille. Les infractions à cette règle peuvent autoriser le BHB à résilier le contrat d’hébergement de manière extraordinaire.

6.7 Le BHB peut résilier le contrat d’hébergement sans préavis si le client, malgré un avertissement du BHB, perturbe durablement l’exploitation du BHB ou le déroulement du séjour ou s’il se comporte de manière contraire au contrat dans une telle mesure que la résiliation immédiate du contrat est justifiée. Si le BHB résilie le contrat, les dispositions du chiffre 5 s’appliquent en conséquence à la créance de paiement du BHB.

7. Limitation de responsabilité en cas de prestations de tiers intermédiées

7.1 L’hôtel est responsable des dommages dont il est responsable résultant d’une atteinte à la vie, au corps ou à la santé. Il est également responsable des autres dommages qui reposent sur une violation intentionnelle ou par négligence grave des obligations de l’hôtel ou sur une violation des obligations contractuelles typiques de l’hôtel. Les autres demandes de dommages et intérêts sont exclues, sauf disposition contraire dans ce chiffre. En cas de perturbations ou de défauts dans les prestations de l’hôtel, l’hôtel s’efforcera, dès qu’il en aura connaissance ou sur réclamation immédiate du client, d’y remédier. Le client est tenu de contribuer dans la mesure du possible à la suppression de la perturbation et à la réduction d’un éventuel dommage.

7.2 Le BHB n’est pas responsable des perturbations de prestations en relation avec des prestations qui sont manifestement intermédiées uniquement pendant le séjour pour le client/donneur d’ordre en tant que prestations de tiers (par exemple, manifestations sportives, visites de théâtre, expositions, etc.). Il en va de même pour les prestations de tiers qui sont déjà intermédiées avec la réservation de l’hébergement.

7.3 L’hôtel est responsable envers le client des objets apportés conformément aux dispositions légales. L’hôtel recommande d’utiliser le coffre-fort de l’hôtel ou de la chambre. Si le client souhaite apporter de l’argent, des titres et des objets de valeur d’une valeur de plus de 800 euros ou d’autres objets d’une valeur de plus de 3.500 euros, cela nécessite un accord de conservation séparé avec l’hôtel.

7.4 Dans la mesure où une place de stationnement dans le garage de l’hôtel ou sur le parking de l’hôtel est mise à la disposition du client, même contre paiement, cela ne constitue pas un contrat de dépôt. L’hôtel n’est pas responsable de la perte ou de l’endommagement des véhicules à moteur garés ou manœuvrés sur le terrain de l’hôtel et de leur contenu.

7.5 Bien que le BHB traite et exécute avec soin les demandes de réveil, les envois postaux et les messages pour le client, il n’est pas responsable des éventuels dommages qui surviennent.

8. Prescription

8.1 Les créances du client/donneur d’ordre découlant du contrat d’hébergement à l’encontre du BHB découlant du contrat d’hébergement se prescrivent par trois mois. La prescription commence à courir à partir du jour du check-out convenu.

8.2 Si des négociations sont en cours entre le client et le BHB concernant les créances invoquées ou les circonstances qui fondent la créance, la prescription est suspendue jusqu’à ce que le client ou le BHB refuse la poursuite des négociations. Le délai de prescription susmentionné commence au plus tôt 3 mois après la fin de la suspension.

9. Choix du droit applicable, juridiction compétente et dispositions finales

9.1 Le droit allemand s’applique exclusivement à la relation contractuelle entre le client ou le donneur d’ordre et le BHB. Il en va de même pour les autres relations juridiques.

9.2 La juridiction compétente pour les éventuels litiges est Freudenstadt.

9.3 Les dispositions précédentes ne s’appliquent pas si et dans la mesure où des dispositions impératives de l’Union européenne ou d’autres dispositions internationales sont applicables au contrat d’hébergement ou à la relation juridique avec le client ou le donneur d’ordre.

9.4 Les modifications et les compléments du contrat, de l’acceptation de la demande ou des présentes conditions générales doivent être effectués par écrit. Les modifications ou les compléments unilatéraux sont sans effet.

9.5 Conformément à l’obligation légale, l’hôtel attire l’attention sur le fait que l’Union européenne a mis en place une plateforme en ligne pour le règlement extrajudiciaire des litiges en matière de consommation (« plateforme OS ») : http://ec.europa.eu/consumers/odr/.

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